Déposée le 11 décembre 2000 par PIERRE BOYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est PIERRE BOYER, domicilié(e) LA CONDAMINE DE L'ESCOUTAY, 07400 ALBA LA ROMAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BOYER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071901.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE BOYER - LA CONDAMINE DE L'ESCOUTAY, 07400 ALBA LA ROMAINE - France
PIERRE BOYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Produits agricoles ni préparés ni transformés, notamment : boutures greffons de vigne, boutures greffables de vigne, plants de vigne Boissons non alcooliques : boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vin.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
